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ÉDITEUR DU SITE

KANOMP BREIZH
26 route de TRENEZ
KERSOLFF
29350 MOËLAN SUR MER

Tél.: 02 98
E-mail :

Date de mise en ligne : février 2010
Directeur de la publication : Jean-Marie AIRAULT
Webmaster : Armelle LE GUILLOU


 

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Charte graphique :ANAXIMANDRE
Partitions : ©
Musiques : ©
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron, Ludovic Favre Artigue

CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

KANOMP BREIZH
26 route de TRENEZ KERSOLFF
29350 MOËLAN SUR MER

RESPONSABILITÉ
La responsabilité de KANOMP BREIZH ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, KANOMP BREIZH ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site : http://www.kanomp-breizh.com ,  y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de  KANOMP BREIZH En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de KANOMP BREIZH
Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par KANOMP BREIZH sur le site

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.